Le 8 mai dernier, s’est tenue à l’ESG UQAM, la 2e édition de la Journée de la recherche en fiscalité. Organisée par les professeurs au Département des sciences comptables Benoit Jarige et Pierre-Étienne Pilote, cette journée avait comme objectif d’encourager la présentation de recherches en lien avec la fiscalité et de favoriser la collaboration entre les personnes intéressée.s par ce domaine. L’événement a réuni une cinquantaine de professeur.e.s, d’étudiant.e.s et de professionnel.le.s de la fiscalité dans une ambiance conviviale propice aux discussions.
En ouverture, le conférencier principal, Emmanuel Joannard-Lardant, professeur de fiscalité européenne et internationale à l’Université Aix-Marseille et membre du Centre d´Études Fiscales et financières, a réalisé une présentation sur les contributions exceptionnelles en France. Dans ce remarquable exposé, il a rappelé le contexte des finances publiques françaises et la tendance des gouvernements à prévoir des contributions exceptionnelles fiscales en complément des impôts sur le revenu ou sur les sociétés. Il a ensuite partagé sa réflexion quant à l’existence ou non d’une notion autonome de « contribution exceptionnelle » et ses conséquences pratiques pour les contribuables.
Ensuite, de riches présentations et discussions concernant des recherches publiées ou en cours, dans des domaines variés intéressant la fiscalité, se sont succédé. Lyne Latulippe, professeure à l’Université de Sherbrooke, et Nicolas Proulx, professeur à l’ESG UQAM, ont présenté leur article intitulé Implementation of International Tax Policy by the Canadian Parliament – The case of the Multilateral Instrument, suivie d’une discussion réalisée par Benoit Jarige. Sophie Bélanger, professeure à l’Université de Sherbrooke, a réalisé une présentation de ses articles Regard historique sur les impôts sur les successions au Canada et au Québec et regard comparé sur les incidences fiscales au décès au Québec et ailleurs dans le monde, la discussion étant assurée par Emmanuel Joannard-Lardant. Brigitte Alepin, professeure à l’UQO, a partagé ses recherches en cours lors d’une présentation intitulée Sous le seuil – Les exploités du XXIᵉ siècle, portant sur la « multi-exploitation » au XXIᵉ siècle, avec un accent particulier sur le rôle central de l’injustice fiscale dans la reproduction des inégalités économiques et sociales. Jean-Pierre Vidal, professeur à HEC Montréal et Natalie Goulard, associée chez Spiegel Ryan, ont exposé leurs travaux portant sur l’incorporation de la notion de « substance économique » dans la Règle Générale Anti-Évitement, relatifs à leur article Economic Substance within the GAAR Framework: An Interpretation Informed by Artificial Intelligence and Grounded in Economic Theory. La discussion était assurée par Jason Alcorn, professeur à l’Université de Moncton. Jason Alcorn a également partagé ses recherches dans une présentation intitulée Le modèle réglementaire des autorités canadiennes en valeurs mobilières autofinancées au Canada : une analyse critique, suivi d’une discussion réalisée par Nicolas Proulx. Bruno Djontu, candidat au doctorat à l’ENAP, a proposé une renouveau de l’analyse économique de l’imposition de l’épargne dans le cadre d’une présentation intitulée Taxation optimale de l’épargne dans un modèle de cycle de vie, suivie d’une discussion par Olivier Greusard, professeur à l’ESG UQAM. Enfin, Jessica Ouellet, candidate au doctorat en administration à l’ESG UQAM et Jacques Forest, professeur à l’ESG UQAM, ont partagé leurs recherches portant sur la motivation à payer ses impôts avec une présentation intitulée Moving from Obligation to Engagement: Redefining Motivation to Pay Income Tax with the MPITS, discutée par Pierre-Etienne Pilote.
Les partenaires de l’événement : Association de planification fiscale et financière (APFF), L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA Québec), le Département des sciences comptables de l’ESG UQAM et l’ESG UQAM.
