Le 9 mai dernier, s’est tenue à l’ESG UQAM, la première Journée de la recherche en fiscalité. Organisée par le professeur au Département des sciences comptables Benoit Jarige, cette journée avait comme objectif d’encourager la présentation de recherches en lien avec la fiscalité et de favoriser la collaboration entre les personnes intéressée.s par ce domaine. L’événement a réuni une trentaine de professeur.e.s, d’étudiant.e.s et de professionnel.le.s de la fiscalité dans une ambiance conviviale propice aux discussions.
En ouverture, le conférencier principal Daniel Gutmann, professeur de fiscalité internationale à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et codirecteur du Département de recherche Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques, a présenté un état des lieux sur l’imposition minimale des multinationales. Dans une conférence éclairante, il a rappelé l’origine et le fonctionnement de cette imposition minimale, ainsi que l’état actuel de sa mise en œuvre par différents États. Après avoir expliqué les défis pratiques, juridiques et géopolitiques que représente l’imposition minimum des multinationales, Daniel Gutmann a partagé sa réflexion sur les perspectives de cette mesure fiscale.
Ensuite, se sont enchaînées des présentations et discussions pertinentes autour de recherche publiées ou en cours dans des domaines liés à la fiscalité. Jean-Pierre Vidal, professeur à HEC Montréal, a présenté son dernier article relatif à la modernisation des règles sur les prix de transfert au Canada, suivi d’une discussion animée par Lyne Latulippe, professeure à l’Université de Sherbrooke. Tommy Gagné-Dubé, également professeur à l’Université de Sherbrooke, a partagé ses travaux portant la politique fiscale municipale et le cas de la taxation par secteurs à Gatineau, lesquels ont été discutés par Sandra Labbé, professeure à l’UQAT. Jessica Ouellet, candidate au doctorat en comportements organisationnels à l’ESG UQAM sous la supervision du professeur Jacques Forest, a exposé l’état de ses recherches portant sur la compréhension de la motivation des contribuables à payer leurs impôts. La discussion était assurée par Gulliver Lux, professeur à l’ESG UQAM. Dans le contexte de la réforme de l’imposition du gain en capital envisagée en 2024, Antoine Genest-Grégoire, professeur à l’Université de Sherbrooke, a partagé des résultats portant sur la question suivante : qui sont les contribuables touchant des gains en capital de 250 000 $ ou plus ? La discussion sur ce sujet a été réalisée par Pierre-Étienne Pilote, professeur à l’UQAM. Finalement, Sébastien Brault, notaire et candidat au doctorat en droit à l’Université de Sherbrooke sous la supervision de la professeure Alexandra Popovici, a proposé une relecture des règles fiscales de la fiducie à la lumière du droit civil québécois, avec une discussion réalisée par Benoit Jarige.
Enfin, une deuxième édition de la Journée de la recherche aura lieu l’année prochaine, le 8 mai 2026. Elle sera coorganisée par Benoit Jarige et Pierre-Étienne Pilote.
Les partenaires de l’événement : Association de planification fiscale et financière (APFF), L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA Québec) et le Département des sciences comptables de l’ESG UQAM.
